Mentions légales
Éditeur
Vous êtes actuellement connecté au site web du Réseau GIGALIS exploité par le Syndicat Mixte d’Étude et de Développement des Services et des Réseaux de Communication Électronique des Pays de La Loire
Hôtel de la Région - 1, rue de la Loire - 44966 NANTES Cedex 9
Tél : 02.28.20.63.80
Fax : 02.28.20.50.66
Courriel : info@gigalis.org
Directeur de la publication : Yann Hélary
Responsable du site : Sylvie Bardoul
Pour toute question concernant la vie et la gestion de GIGALIS :
Courriel : info@gigalis.org
Informatique et Liberté
L’ensemble des traitements mis en œuvre est placé sous la responsabilité de Madame Sylvie Bardoul, Directrice de GIGALIS.
Le présent site est enregistré sous le numéro ?
Ce site respecte les règles suivantes :
Pas d’information collectée à l’insu de l’internaute
Pas de cession à des tiers
Pas d’usage des informations collectées au-delà du traitement de la demande ou d’une durée d’un an si l’internaute a accepté d’être joint ultérieurement (case à cocher sur le formulaire).
Les formulaires en ligne collectent vos données.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l’internaute dispose d’un droit d’accès qu’il peut exercer auprès du correspondant à la protection des données à caractère personnel.
Il dispose également d’un droit de modification, de rectification et de suppression des données aux données à caractère personnel le concernant, qu’il peut exercer en écrivant à info@gigalis.org
Hébergement
Ce site est hébergé par Tél :
Adresses électroniques ou numéros de fax en ligne
Ce type d’information est mis en ligne afin de permettre à l’internaute d’accéder plus rapidement à l’information recherchée. Il ne peut être utilisé à d’autres fins, notamment de prospection commerciale. Le non-respect de cette interdiction expose le contrevenant à des poursuites.
Droits d’auteur - copyrights
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les visuels de ce site sont propriété de GIGALIS. Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de GIGALIS.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
gratuité de la diffusion,
respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Ce document provient du site Internet http://www.Gigalis.org - Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités."
Pour d’autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Fonctionnement
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à Gigalis - Courriel : HYPERLINK "mailto:info@gigalis.org" info@gigalis.org